Environnement

Lutte contre le bruit

 Aujourd'hui, les sources de bruit sont nombreuses : elles sont issues de l'activité industrielle ou commerciale, des transports aériens et terrestres et des loisirs.
Pour en savoir plus, consultez les Fiches pratiques du C.I.D.B. (Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit)

Origines des bruits :

Ce sont les bruits inutiles ou agressifs de la vie quotidienne, provoqués par les comportements désinvoltes de personnes, directement ou par l'intermédiaire d'objets bruyants ou d'animaux :

  • Les cris d'animaux, principalement des chiens mais également des volailles...
  • Des talons, claquement de porte, cris, conversation à voix forte...
  • Les jeux bruyants pratiqués dans des locaux inadaptés,
  • La pratique d'un instrument de musique,
  • La diffusion du son et de la musique, télévision, chaîne, hi-fi...
  • Les appareils électroménagers,
  • Les équipements de ventilation et climatisation non liés,
  • Les travaux de bricolage, le jardinage, etc...

Le silence, la sieste du bruit !

Ces bruits constituent une infraction lorsqu'ils durent longtemps, parce qu'ils sont très forts ou parce qu'ils se répètent fréquemment.

Si vous êtes gênés, engagez d'abord une démarche personnelle et aimable envers le responsable du bruit en l'informant courtoisement de la nuisance que la source du bruit produit sur vous. Il ne faut jamais laisser sous-entendre la moindre menace dans les propos pour ne pas détériorer toute possibilité de dialogue.

Si votre message n'est pas entendu, vous adressez un courrier à M. le Maire.

Chez soi, éviter de gêner ses voisins :

  • Ne pas laisser son chier aboyer,
  • Respecter les horaires de l'arrêté municipal pour les travaux bruyants,
  • Choisir des patins de feutres pour ses meubles,
  • Convenir avec ses voisins, d'heures de répétition pour les instruments de musique,
  • Éviter de faire jouer sa chaîne Hi-Fi ou sa télévision trop fort, surtout dans les périodes où les fenêtres restent ouvertes,
  • Lors de l'organisation d'une fête, prévenir ses voisins par écrit et adresser un courrier à la gendarmerie ou à la police Municipale.

En ville :

  • Respecter les limitations de vitesse, les zones 30,
  • Ne pas rouler avec des pots d'échappement trafiqués, sous peine d'être verbalisé par la police municipale ou gendarmerie nationale,
  • Privilégier les circulations douces,
  • Ne pas crier dans son téléphone portable dans la rue...

En cas de nuisance sonore :

  • Rechercher l'origine du bruit,
  • Privilégier une démarche aimable,
  • Si le dialogue est difficile, faire appel à un tiers "neutre" (gardien d'immeuble, syndic) peut s'avérer utile ; rappeler les engagements des deux parties dans un courrier adressé au responsable du trouble,
  • Si le conflit ne s'arrange pas, saisir la mairie (les agents de la police municipale sont assermentés) ou la brigade de gendarmerie : ils peuvent constater la nuisance et dresser un procès verbal. En cas de tapage nocturne, saisir la brigade de gendarmerie.
  • Recours en justice : il existe deux types de procédures judiciaires, la procédure civile qui permet d'ordonner la cessation du trouble et le versement de dommages et intérêts et la procédure pénale qui permet au tribunal de police, d'infliger une amende et d'octroyer au plaignant des dommages et intérêts si ce dernier se constitue partie civile.

Horaires à respecter :

Pour les travaux de bricolage ou l'usage de la tondeuse :

Jours ouvrables 8h30 - 12h et 14h - 19h30
Samedi 9h - 12h et 15h - 18h30
Dimanches et jours fériés 10h - 12h


Consultez l'arrêté municipal relatif au bruit :
  AMP 2008 07 14

Affichage libre

Vous souhaitez promouvoir votre association ou un évènement que vous organisez ?
La Mairie tient à votre disposition des lieux d'affichage libre. Vous effectuez ainsi vous-même l'affichage quand vous le souhaitez et vous contribuez ainsi à endiguer la pratique de l'affichage sauvage qui génère une importante pollution visuelle sur les mûrs, les vitres des bâtiments publics de la cité...

De ce fait, la ville de Saujon satisfait à l'article L.581-13 du Code de l'Environnement relatif à la publicité, aux enseignes et pré-enseignes qui institue une obligation pour la mairie d'organiser et d'aménager des emplacements sur le domaine public ou sur le domaine privé communal destiné à l'affichage d'opinion ainsi qu'à la publicité relative aux activités des associations sans but lucratif.

Il existe 4 emplacements destinés à l'affichage libre sur la commune :

  • Place de la Gare, borne simple face de 3m²
  • Place Jean Jaurès, borne simple face de 3m²
  • Port de Ribérou, borne simple face de 3m²
  • Marché couvert, borne simple face de 4m²

La réglementation impose une surface minimale réservée à l'affichage libre de 4m² + 2m² par 2 000 habitants (au-delà de 2 000 habitants pour les communes de 2 000 à 10 000 habitants - article L581-2 et suivants, du Code de l'Environnement)
La ville de Saujon avec une surface d'affichage de 13m² (contre 6m² réglementairement imposés) respecte la réglementation en vigueur.

Le Code de l'Environnement prévoit en cas de non-respect de ces emplacement des sanctions pour tout affichage en dehors de ces espaces.

Il est formellement interdit d'afficher sur les panneaux de signalisation routières, les feux tricolores, les trottoirs et accotements, les arbres et les poteaux électriques et téléphoniques.
Cet affichage "sauvage" est dangeruex pour la sécurité routière et constitue une infraction au code de la route.

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