Actes administratifs

DocumentInfo

Tarifs de la piscine municipale à compter du 1er janvier 2025

Tarifs et conventions de mise à disposition de la piscine municipale en faveur des établissements scolaires à compter du 1er janvier 2025

Annexes


Convention avec l’IME – ITEP «Le Manoir Emilie d’Arvert » pour l’utilisation de la piscine municipale par les scolaires

Annexes


Convention de mise à disposition de la piscine municipale en faveur du Team de l’Estuaire

Annexes


Piscine municipale - Entrées gratuites aux écoles et associations

Petites Villes de Demain – Etude d’aménagement urbain – Demande de subvention auprès du Département de la Charente-Maritime

Gestion des Eaux Pluviales Urbaines – Convention de délégation d’une partie de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » entre la commune et la CARA - Période 2025 – 2027

Annexes


Gestion des Eaux Pluviales Urbaines – Convention avec la CARA pour les travaux réalisés sur le réseau, route de Royan

Annexes


Renouvellement de la convention fourrière animale avec la SPA « Les Amis des Bêtes »

Annexes


Ouverture des commerces de détail le dimanche pour l’année 2025

Tarifs de la salle de spectacle « La Salicorne » à compter du 1er janvier 2025

Tarifs des salles Carnot et Richelieu à compter du 1er janvier 2025

Ports de plaisance de « Ribérou » et du « Breuil » - Tarifs à compter du 1er janvier 2025

Tarif aire de service et d’accueil des camping-cars à compter du 1er janvier 2025

Tarifs des cirques et attractions diverses – Industriels forains – Camions podium et outillage – Manifestations à compter du 1er janvier 2025

Marché couvert - Foires et marchés - Tarifs à compter du 1er janvier 2025

Occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2025

Cimetière – Tarifs des concessions et taxes funéraires à compter du 1er janvier 2025

Convention de partenariat « accès culture » avec l’association Les Restos du coeur

Annexes


Convention de location de la salle de spectacle « La Salicorne » à compter du 1er janvier 2025

Annexes

OrganisationRéférenceTitreTypeThèmeDate
Commune de SaujonTarifs de la piscine municipale à compter du 1er janvier 2025Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonTarifs et conventions de mise à disposition de la piscine municipale en faveur des établissements scolaires à compter du 1er janvier 2025

Annexes

Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonConvention avec l’IME – ITEP «Le Manoir Emilie d’Arvert » pour l’utilisation de la piscine municipale par les scolaires

Annexes

Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonConvention de mise à disposition de la piscine municipale en faveur du Team de l’Estuaire

Annexes

Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonPiscine municipale - Entrées gratuites aux écoles et associationsDélibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonPetites Villes de Demain – Etude d’aménagement urbain – Demande de subvention auprès du Département de la Charente-MaritimeDélibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonGestion des Eaux Pluviales Urbaines – Convention de délégation d’une partie de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » entre la commune et la CARA - Période 2025 – 2027

Annexes

Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonGestion des Eaux Pluviales Urbaines – Convention avec la CARA pour les travaux réalisés sur le réseau, route de Royan

Annexes

Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonRenouvellement de la convention fourrière animale avec la SPA « Les Amis des Bêtes »

Annexes

Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonOuverture des commerces de détail le dimanche pour l’année 2025Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonTarifs de la salle de spectacle « La Salicorne » à compter du 1er janvier 2025Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonTarifs des salles Carnot et Richelieu à compter du 1er janvier 2025Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonPorts de plaisance de « Ribérou » et du « Breuil » - Tarifs à compter du 1er janvier 2025Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonTarif aire de service et d’accueil des camping-cars à compter du 1er janvier 2025Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonTarifs des cirques et attractions diverses – Industriels forains – Camions podium et outillage – Manifestations à compter du 1er janvier 2025Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonMarché couvert - Foires et marchés - Tarifs à compter du 1er janvier 2025Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonOccupation du domaine public à compter du 1er janvier 2025Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonCimetière – Tarifs des concessions et taxes funéraires à compter du 1er janvier 2025Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonConvention de partenariat « accès culture » avec l’association Les Restos du coeur

Annexes

Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
Commune de SaujonConvention de location de la salle de spectacle « La Salicorne » à compter du 1er janvier 2025

Annexes

Délibérations
  • Conseil municipal
19 décembre 2024
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